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DE-R-014

XRechnung (KoSIT) · règle de validation

XRechnung (KoSIT)Erreur
Règle nationale Peppol pour les parties allemandes (même exigence que XRechnung BR-DE-14) : XRechnung exige un taux de TVA (BT-119) dans chaque ventilation de TVA, y compris pour les catégories à 0 %. L'émetteur doit renseigner cac:TaxSubtotal/cac:TaxCategory/cbc:Percent / ram:ApplicableTradeTax/ram:RateApplicablePercent (0 pour E, Z, AE, K, G).
Champ
tax_breakdown[].rate (BT-119)
Jeu de règles
XRechnung (KoSIT)
Version du jeu de règles
XRechnung 3.0.2 Schematron 2.6.0 · en vigueur depuis · Historique des jeux de règles
Qui doit corriger
L'émetteur

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