BR-CL-05
EN 16931 · règle de validation
EN 16931Erreur
Le code de devise de comptabilisation de la TVA (BT-6) n'est pas un code ISO 4217 alpha-3 valide. Renseignez cbc:TaxCurrencyCode / ram:TaxCurrencyCode avec p. ex. EUR, ou supprimez-le si la TVA est comptabilisée dans la devise de la facture.
- Champ
document.vat_accounting_currency (BT-6)- Jeu de règles
- EN 16931
- Version du jeu de règles
- EN 16931 validation artefacts 1.3.17 · en vigueur depuis · Historique des jeux de règles
- Qui doit corriger
- L'émetteur
C'est une propriété du fichier reçu : elle ne peut pas être corrigée de votre côté sans modifier le document — demandez au fournisseur de réémettre la facture.
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Déposez le fichier qui a échoué. Nous l'analysons, appliquons les jeux de règles officiels et listons chaque anomalie avec sa correction — 20 factures par jour, sans clé, rien n'est conservé.
Ouvrir la démoLa même explication via l'API: GET /v1/rules/BR-CL-05?lang=fr